En vigueur au 16/09/2022

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, du site horizparis.com, les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

1.EDITEUR DU SITE
SARL HORIZ
Siège Social : 8 Rue au Maire, 75003 Paris
Numéro de SIRET : 51744101000017
Capital Social : 8000€
Téléphone : 01 43 31 98 40
Email : contact@horizparis.com
Site Web : horizparis.com

2. HÉBÉRGEMENT & NOM DE DOMAINE
L’hébergeur du Site est la société Nom social de l’hébergeur, dont le siège social est situé à adresse du siège social de l’hébergeur, avec le numéro de téléphone : _______________ + adresse mail de contact

3. ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable. Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@horizparis.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
SARL HORIZ met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de HORIZ et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. HORIZ n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

4. CONDITIONS D’UTILISATION
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL HORIZ.

5. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Les Utilisateurs sont informés que le Site utilise des cookies et qu’Horiz traite des données personnelles. À ce titre, les Utilisateurs sont invités à prendre connaissance de la Charte de protection des données personnelles et à paramétrer les cookies du Site en cliquant sur le lien « Paramètres des cookies » dans le panneau en haut à gauche de votre écran. – A VERIFIER OU C’EST DANS TON SITE
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent sur le site horizparis.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL Horiz. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

7. NOUS CONTACTER
Pour toute information complémentaire ou plainte liée à l’utilisation du Site, l’Utilisateur peut contacter directement HORIZ par courrier électronique à l’adresse contact@horizparis.com